Article 1 – Dispositions générales et définitions

Les présentes Mentions Légales (ci-après dénommées les « Mentions ») ont pour objet de fournir aux Utilisateurs du site internet www.nomdusite.com (ci-après dénommé le « Site ») l'ensemble des informations requises par la loi.

Au sens des présentes Mentions, sont définis comme « Utilisateur » : toute personne physique ou morale accédant au Site. Le terme « Éditeur » désigne la société ABTROTT, propriétaire et exploitant du Site.

Ces Mentions sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou document contractuel de même objet.

Article 2 – Informations sur la société

Dénomination sociale : ABTROTT

Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

Capital social : 500 €

Siège social : 15, rue Georges Bizet, 38550 Saint-Maurice-l’Exil

SIRET : 990 179 459 00013 — RCS : Vienne

Numéro de TVA intracommunautaire : FR10990179459

E-mail : [contact@abtrott.com]

Téléphone : [0X XX XX XX XX]

Article 3 – Hébergeur

Hébergeur : o2switch

Site web : https://www.o2switch.fr

Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04 44 44 60 40

Article 4 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de ABTROTT ou sont utilisés avec autorisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du Site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 5 – Produits et services

Le Site propose à la vente des trottinettes électriques et accessoires associés. Les informations (descriptifs, photos, prix) sont fournies à titre indicatif. ABTROTT se réserve le droit de modifier les caractéristiques des produits, leurs prix ou conditions à tout moment.

Article 6 – Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », les données collectées sur le Site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, du service client et, avec votre consentement, à l'envoi d'informations commerciales.

Droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et de suppression des données vous concernant.

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Responsable du traitement : ABTROTT

Article 7 – Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et proposer des fonctionnalités. L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour gérer ou refuser les cookies.

Article 8 – Responsabilité

ABTROTT met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, ABTROTT ne pourra être tenue responsable des erreurs, omissions, interruptions, ou des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des informations présentes sur le Site.

Article 9 – Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.

Article 10 – Contact

Pour toute question relative au Site, aux produits ou aux données personnelles :

E-mail : contact@abtrott.com